Le directeur représentant légal de l'établissement, préside le directoire, instance de concertation et de conseil permettant de l’appuyer dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Le directoire est composé de 8 membres (dont 4 médecins).
- Président : M. Bruno FAULCONNIER - Directeur général - Président du directoire
- Vice-président : M. le Dr Frédéric PAIN - Président de la CME, Vice-président du directoire
- Mme Cécile FAILLER - Cadre supérieure de santé, Coordonnatrice des soins infirmiers, Président de la CSIRMT
- Mme Marianne SIMON, Directrice déléguée
- M. le Dr WASSOUF, Psychiatre
- Mme le Dr Catherine DEMAY, Médecin HAD
- M. le Dr Samuel PEGUILHAN, biologiste
- M. le Dr Alexandre KARABETSOS, Médecine Unité de Médecine Ambulatoire
Cette instance se prononce sur les orientations stratégiques et exerce une fonction de contrôle de l'établissement. Il se compose de 15 membres répartis en 3 collèges de 5 membres :
- collectivités territoriales
- représentants du personnel
- personnalités qualifiées
Le président, élu parmi les membres du collège 1 et 3, est :
- M. Jean-Michel PRIEUR - Maire de Parthenay
2 représentants des usagers siègent au Conseil de Surveillance (voix délibératives)
- Mme Micheline BOUTET - Association Française des Polyarthritiques
- Mme Danielle MICHEL
Ainsi qu'un représentant des familles des personnes accueillies en Soins de Longue Durée (voix consultative)
Elle statue sur la stratégie de l’établissement et déploie un contrôle de gestion permanent sur l’établissement.
La Commission Médicale d’Etablissement (CME) est composée de représentants des personnels médicaux.
- Le Président de la CME, vice-président du directoire : Dr Frédéric PAIN
- Le Vice-Président de la CME : Dr Samuel PEGUILHAN
Le Comité Social d'Etablissement est, tout comme la Commission Médicale d’Etablissement, une instance consultative composée de représentants du personnel.
Les CSE sont institués dans tous les établissements de la fonction publique hospitalière en application de l’article 4 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 dite loi de transformation de la fonction publique (article 1), et ce à compter de 2023, à la suite du renouvellement des instances représentatives du personnel réalisé dans le cadre des élections professionnelles du 8 décembre 2022.
Le CSE prend la suite du CTE (Comité Technique d’Etablissement) et voit ses compétences modifiées, en lien avec l’instauration de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail (F3SCT) issue du CSE.
- Le CSE peut être consulté sur le règlement intérieur de l’établissement, le plan global de financement pluriannuel, l’organisation interne de l’établissement, les projets de réorganisation de service, la gestion prévisionnelle des emplois, les Lignes Directrices de Gestion, les modalités d’accueil et d’intégration des professionnels et étudiants, etc.
- La F3SCT (formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail) issue du CSE, examine les questions relatives à la protection de la santé physique et mentale, à l'hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail, à l'organisation du travail, au télétravail, aux enjeux liés à la déconnexion et aux dispositifs de régulation de l'utilisation des outils numériques et à l'amélioration des conditions de travail et aux prescriptions légales y afférentes.
- Elle est par exemple consultée sur les projets d’aménagement importants modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail, sur les projets importants d'introduction de nouvelles technologies et lors de l'introduction de ces nouvelles technologies, sur les plans mentionnés à l'article L. 3131-7 du code de la santé publique (Plan Blanc et Situations Sanitaires Exceptionnelles), sur la mise en œuvre des mesures prises en vue de faciliter la mise, la remise ou le maintien au travail des accidentés du travail et des travailleurs handicapés, notamment sur l'aménagement des postes de travail et sur la teneur de tous les règlements et consignes se rattachant à sa mission.
La CSIRMT assure la réalisation des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques.
Cette instance est composée de 3 collèges que sont :
- Les représentants du personnel de soins et médicotechnique
- Les aides-soignants
- Les cadres de santé